Documents

Arrêté OP 2024A78 du 19 juin 2024

Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la route de Saint Eloy de Gy (rd160) pendant l'exécution du chantier d'eau potable.

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Liste des autorisations d’exploiter du 25 juin 2024TéléchargerArrêté OP 2024A76 du 13 juin 2024.

Portant autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boisson, concours de pêche Etang de la Salle, M. Toupet.

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Arrêté OP 2024A75 du 11 juin 2024

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, "tournoi des pommes", Club de tennis, SDF.

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Arrêté préfectoral n°2024-1048 du 27 juin 2024

Réglementant la vente à emporter de boissons alcooliques et le transport en verre sur la voie publique (30 juin 2024 au 1 er juillet 2024)

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Arrêté préfectoral n°2024-1090 du 27 juin 2024

Portant interdiction temporaire de la vente, la cession, le port, le transport et l’utilisation d’artifices de divertissement, d’articles pyrotechniques, de pétards et de fusées dans le département du Cher à l’occasion des élections législatives

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Arrêté préfectoral n°2024-1089 du 27 juin 2024

Portant interdiction temporaire de la vente au détail et du transport en récipients de carburants, d’acides et de tous produits inflammables ou chimiques dans le département du Cher à l’occasion des élections législatives

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Arrêté OP 2024A70 du 29 mai 2024.

Portant réglementation sur la circulation et le stationnement aux abords de la salle des fêtes et du gymnase "Cathy Melain" pendant la kermesse des écoles.

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Arrêté OP 2024A54 du 2 mai 2024

Portant ouverture d'un débit de boisson temporaire pour les AEP, fête des écoles à la salle des fêtes.

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Arrêté DP 018223 24T0031 du 25 juin 2024

Portant retrait déclaration préalable

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Arrêté DP 018223 24T0026 du 25 juin 2024TéléchargerArrêté DP 018223 24T0035 du 25 juin 2024Télécharger

Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.