Documents

Procès verbal du Conseil Minicipal du 2 décembre 2024TéléchargerDélibérations du Conseil Municipal du 6 janvier 2025TéléchargerArrêté OP 2024A140 du 31 décembre 2024

Portant réglementation de la circulation sur la route de Pinochon, et sur le droit de pêche pendant la manifestation sportive "Cyclo-cross de la pomme" à l'Etang de la Salle.

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Arrêté OP 2025A4 du 3 janvier 2025

Portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.

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Ordre du jour du Conseil Municipal du 6 janvier 2025TéléchargerArrêté OP 2024A122 du 5 novembre 2024

Portant réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération.

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Arrêté OP 2024A143 du 31 décembre 2024

Portant autorisation de détention d'un chien de 2éme catégorie, M. Averianoff, Usher.

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Arrêté OP 2024A142 du 31 décembre 2024

Portant autorisation de détention d'un chien de 2éme catégorie, M. Averianoff, Urus.

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Arrêté OP 2024A141 du 31 décembre 2024

Portant autorisation de détention d'un chien de 2éme catégorie, M. Averianoff, Ucco.

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Arrête n° 2024-2005 du 24 décembre 2024

Arrête n° 2024-2005 du 24 décembre 2024 règlementant temporairement la vente à emporter, le transport et la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique dans les communes de département du Cher du 31 décembre 2024 à 17h00 au 1er janvier 2025 à 08h00.

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Arrête n° 2024-2010 du 24 décembre 2024

Réglementant la vente et l'utilisation de produits combustibles, acide et artifices de divertissement dans le département du Cher pour les fêtes de fin d'année 2023.
Du 31 décembre 2023 à 17h00 au 01 janvier 2025 à 08h00.

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Arrêté OP 2024A138 du 19 décembre 2024

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, rifle, cyclisme en haut berry, SDF.

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.