Documents

Récépissé de dépôt DP 01822324T0054 du 5 novembre 2024TéléchargerReconnaissance de l’état de catastrophe naturelle : inondations et coulées de boue du 4 novembre 2024TéléchargerRécépissé de dépôt DP 01822324T0053 du 30 octobre 2024TéléchargerRécépissé de dépôt DP 01822324T0052 du 22 octobre 2024TéléchargerDécision du maire 2024-36 du 29 octobre 2024

Portant sur la déclaration sans suite du marché "gestion de la cuisine centrale, confection et service de repas pour le service de la restauration scolaire et préparations pour les ayants droit du portage à domicile"

Télécharger
Décision du maire 2024-35 du 28 octobre 2024

Portant sur la signature de l'avenant n°2 au lot 15 du marché de travaux "réhabilitation de l'école maternelle"

Télécharger
Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 septembre 2024TéléchargerDécision du maire 2024-34 du 24 octobre 2024

Portant sur l'attribution de l'étude de faisabilité de maitrise foncière Platé-Bardinets-goyons

Télécharger
Arrêté Préfectoral n°2024-1777 du 21 octobre 2024

Portant dérogation temporaire aux périodes d'interdiction des épandages des effluents liquides de types II

Télécharger
Délibérations du Conseil Municipal du 21 octobre 2024TéléchargerRécépissé de dépôt PC 01822324T0020 du 18 octobre 2024TéléchargerListe des délibérations du Conseil Municipal du 21 octobre 2024Télécharger

Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.