Documents

Arrêté OP 2024A39 du 26 mars 2024

Portant sur l'ouverture d'un débit temporaire de boisson Loto par "St Martin sur son 31" à la salle des fêtes.

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Arrêté OP 2024A47 du 9 avril 2024

Poratant sur l'ouverture d'un débit de boisson temporaire pour la FVTV, tournoi de Badminton, Espace Jean Zay.

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Arrêté OP 2024A45 du 9 avril 2024

Poratant sur l'ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le Comité des fêtes, Exposition Campings cars, Camping

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Récépissé de dépôt DP 018223 24T0019 du 8 avril 2024TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 24T0009 du 8 avril 2024TéléchargerDécision du maire 2024-10 du 9 avril 2024TéléchargerDécision du maire 2024-09 du 9 avril 2024TéléchargerDécision du maire 2024-08 du 9 avril 2024TéléchargerDécision du maire 2024-07 du 9 avril 2024TéléchargerArrêté OP du 4 avril 2024

Portant réglementation de stationnement Place des Labbes pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.

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Arrêté OP 2024A37 du 22 mars 2024

Portant ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le Loto des AEP à la salle des fêtes.

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Procès verbal du Conseil Municipal du 4 mars 2024Télécharger

Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.