Portant permission de voirie portant occupation du domaine public, Sarl Genty, les Chênes.
TéléchargerArrêté OP 2024A1 du 2 janvier 2024Portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.
TéléchargerArrêté OP 2023A114 du 16 novembre 2023Portant réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération.
TéléchargerArrêté OP 2023A97 du 14 septembre 2023Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boisson, salle des fêtes, St Martin sur son 31.
TéléchargerArrêté N° 2023-2008 du 29 décembre 2023Réglementant temporairement la vente à emporter, le transport et la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique dans les communes du Département du Cher du 31 décembre 2023 à 17h00 au 1er janvier 2024 à 8h00.
TéléchargerDécision du Maire 2023-35 du 28 décembre 2023Portant sur l'attribution du marché d'assurance cyber-risques
TéléchargerDécision du Maire 2023-34 du 28 décembre 2023Portant sur l'attribution du marché d'assurance dommages aux biens et risques annexes
TéléchargerArrêté N° 2023-1996 du 22 décembre 2023Réglementant temporairement la vente à emporter, le transport et la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique dans les communes du Département du Cher du 30 décembre 2023 à 19h00 au 1er janvier 2024 à 8h00.
TéléchargerArrêté OP 2023A140 du 27 décembre 2023Arrêté d'ouverture d'un débit temporaire de boisson, Mme ESNAULT, rifles du Cyclisme En Haut Berry, SDF
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.