Documents

Arrêté OP 2023A128 du 4 décembre 2023

Portant réglementation de la circulation et sur le chemin rural du Boulet au Bois rond, pendant l'exécution du chantier d'exploitation forestière.

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Arrêté OP 2023A117 du 21 novembre 2023

Portant réglementation de circulation et de stationnement sur la voie communale "Les Petits Clais" pendant l'exécution du chantier d'alimentation électrique.

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Arrêté OP 2023A124 du 29 novembre 2024

Arrêté d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, M. Perdu "St Martin en fête", Rifle, SDF.

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Décision du Maire 2023-33 du 1 décembre 2023

Portant sur l'attribution du marché de fourniture et pose de signalétique de rue

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Récépissé de dépôt DP 018223 23T0064 du 30 novembre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A127 du 30 novembre 2023

Portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.

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Délibérations CM du 27 novembre 2023TéléchargerListe des délibérations du CM du 27 novembre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A122 du 24 novembre 2023

Portant réglementation de circulation et de stationnement pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.

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Arrêté OP 2023A121 du 24 novembre 2023

Portant réglementation sur l'occupation de la route départementale n°68 devant le n°1 Place du Pont, pendant l'exécution du déménagement de Mme Couquet Aude.

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Ordre du jour CM du 27 11 2023TéléchargerProcès verbal du CM du 25 septembre 2023Télécharger

Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.