Portant réglementation de circulation et de stationnement Cour des Arpents pendant l'exécution du chantier de terrassement pour travaux électrique.
TéléchargerArrêté OP 2025A33 du 11 mars 2025Portant réglementation de stationnement place de la mairie pour réalisation de tournage vidéo.
TéléchargerArrêté OP 2025A30 du 28 février 2025Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, après-midi théâtre, Mme verdier, SDF.
TéléchargerArrêté OP 2025A32 du 11 mars 2025Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, tournoi de badminton, FVTV, gymnase Cathy Melain.
TéléchargerRécépissé de dépôt PC018223 25 0 000 du 13 mars 2025TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.