Documents – Page 46 – Saint Martin d'Auxigny

Arrêté DP 018223 23T0013 du 25 avril 2023TéléchargerArrêté DP 018223 23T0019 du 25 avril 2023TéléchargerDélibération CCAS 20230411-07 du 11 avril 2023TéléchargerDélibération CCAS 20230411-06 du 11 avril 2023TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0023 du 24 avril 2023TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 23T0004 du 24 avril 2023TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0022 du 21 avril 2023TéléchargerDécision du maire 2023-14 du 21 avril 2023

Portant sur la demande d'une subvention à l’État pour la réalisation d'une étude hydraulique place de la Mairie

TéléchargerDécision du maire 2023-13 du 21 avril 2023

Portant sur l'attribution du marché d'acquisition de fourniture de mobiliers

TéléchargerDécision du maire 2023-12 du 21 avril 2023

Portant sur l'attribution du marché d'acquisition d'un sécateur électrique

TéléchargerArrêté OP 2023A42 du 21 avril 2023

Portant réglementation de circulation au niveau de la route de Vasselay (RD 58) à Saint Martin d'Auxigny pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.

TéléchargerDélibération CM du 3 avril 2023

Remplace la délibération n°20230403-08 pour erreur matérielle - Budget annexe des logements sociaux. Approbation du compte de gestion 2022

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.