Portant réglementation sur l'accotement et la chaussée au niveau du n°1986 route de l'Etang (RDn°68) pendant l'exécution de travaux de raccordement à la fibre.
TéléchargerArrêté DP 018223 23T0034 du 27 juillet 2023Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable
TéléchargerArrêté DP 018223 23T0033 du 27 juillet 2023Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable
TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0037 du 28 juillet 2023TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0036 du 26 juillet 2023TéléchargerDélibération CCTHB n°270723-135 du 27 juillet 2023Délégation du droit de préemption urbain (DPU) aux communes memebres
TéléchargerDélibération CCTHB n°270723-134 du 27 juillet 2023Approbation du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)
TéléchargerArrêté Préfectoral DDT-2023-289 du 28 juillet 2023Constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le Département du Cher.
TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 23T0006 du 27 juillet 2023TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0035 du 26 juillet 2023TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.