Documents

Arrêté OP 2023A25 du 02 mars 2023

Portant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Comité des fêtes pour la bourse toutes collections.

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Récépissé de dépôt DP 018223 23T0010 du 2 mars 2023TéléchargerCommuniqué du 2 mars 2023 valant décision, en application de l’arrêté 2017-1-1489 du 28 novembre 2017TéléchargerArrêté n°2023-0241 du 1er mars 2023

Fixant la liste des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2023

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Arrêté PC 018223 22T0037 du 27 février 2023TéléchargerArrêté OP 2023A24 du 28 février 2023

Portant réglementation de circulation sur la rue de la Rose (RD58) pendant l'exécution du chantier de raccordement électrique.

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Récépissé de dépôt DP 018223 23T0009 du 28 février 2023TéléchargerDécision du maire 2023-03 du 20 février 2023

Portant sur l'attribution du marché d'assistance à la passation des marchés d'assurances

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Décision du maire 2023-02 du 20 février 2023

Portant sur l'attribution du marché de travaux de mise en conformité des lignes éclectiques et de remplacement de la centrale de commande des cloches de l'Eglise

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Arrêté OP 2024A16 du 13 février 2024

Portant réglementation de la circulation sur la route de Mery es Bois pendant l'exécution du chantier de création de branchement d'eau potable et d'assainissement.

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Arrêté OP 2023A22 du 16 février 2023

Portant réglementation de la circulation sur la route de la Corbeauderie pendant l'exécution du chantier de pose d'un poteau fibre optique.

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Arrêté 2023A21 du 14 février 2023

Portant désignation des membres du Centre Communal d'Action Sociale

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.