Documents

Arrêté OP 2022A149 du 20 décembre 2022

Portant réglementation de la circulation sur la route du Montet pendant les travaux
d'adduction à la fibre optique

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Arrêté OP 2022A148 du 17 décembre 2022

Portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries

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Arrêté OP 2022A146 du 14 décembre 2022

Portant sur l'ouverture dominicale les 24/12/2023 et 31/12/2023 de Carrefour Market
à Saint Martin d'Auxigny

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Arrêté OP 2022A145 du 9 décembre 2022

Portant règlementation de la circulation route de Montboulin durant la réalisation d'un chantier

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Arrêté OP 2022A144 du 8 décembre 2022

Portant règlement municipal du cimetière et de l'espace cinéraire de Saint Martin d'Auxigny

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Délibération CM du 7 décembre 2022

Règlement et tarifs des concessions cimetière

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Liste des délibérations CM du 05 décembre 2022TéléchargerDélibérations CM du 5 décembre 2022TéléchargerArrêté OP 2022A143 du 29 novembre 2022

Portant réglementation de stationnement sur la Place de la Mairie

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Décision du maire 2022-67 du 24 novembre 2022

Portant sur l'attribution du marché de travaux pour le réalisation d'une rampe d'accès Route de Saint Palais

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Arrêté OP 2022A140 du 21 novembre 2022

Portant règlementation sur l'occupation du trottoir rue du Commerce

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Arrêté OP 2022A140 du 21 novembre 2022

Portant règlementation sur l'occupation du trottoir

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.