Portant sur l'attribution du marché de travaux préalables à l'implantation d'un panneau lumineux
TéléchargerDécision du maire 2022-57 du 20 octobre 2022Portant sur l'attribution de marché de travaux de réhabilitation d'un chemin rural à Montboulin
TéléchargerArrêté OP 2022A119 du 13 octobre 2022Portant permission de voirie pour busage de fossé
TéléchargerArrêté OP 2022A118 du 13 octobre 2022Portant permission de voirie portant occupation du domaine public pendant l'exécution du chantier de « construction du réseau Très Haut Débit de Berry Numérique
TéléchargerDécision du maire 2022-55 du 29 septembre 2022Portant sur l'attribution du marché de travaux d'électricité dans l'ancienne gendarmerie
TéléchargerArrêté OP 2022A108 du 22 septembre 2022Portant sur l'extinction de l'éclairage public à certaines heures sur l'ensemble de la commune
TéléchargerArrêté OP 2022A105 du 15 septembre 2022Portant règlementation de stationnement sur la voie d'accès de l'école maternelle et de la cantine scolaire
TéléchargerDélibérations CM du 5 septembre 2022TéléchargerListe des délibérations CM du 5 septembre 2022TéléchargerArrêté OP 2022A28 du 4 mars 2022Abrogeant l'article 1 de l'arrêté n°2022A15 remplacé par l'article 1 de l'arrêté n°2022A28, portant interdiction de stationnement des caravanes et des résidences mobiles en dehors des aires d'accueil aménagées.
TéléchargerArrêté OP 2023A76 du 13 juillet 2023Portant réglementation sur l'occupation du trottoir et de la chaussée au niveau du n°13 route de Saint Palais (RDn°170) pendant l'exécution de travaux de maçonnerie.
TéléchargerArrêté OP 2021A101 du 18 aout 2021Portant réglementation sur les limites d'agglomération sur les routes départementales de la commune de Saint Martin d'Auxigny.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.