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Arrêté OP 2024A136 du 17 décembre 2024

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, choucroute paroissiale, M. Le cozanet, salle des fêtes.

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Arrêté OP 2024A122 du 5 novembre 2024

Portant réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération.

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Arrêté OP 2024A138 du 19 décembre 2024

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, rifle, cyclisme en haut berry, SDF.

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Arrêté OP 2024A135 du 17 décembre 2024

Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la route de Coillard pendant l'exécution d'un chantier de terrassement pour la pose de fibre optique.

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Arrêté OP 2023A138 du 21 décembre 2023

Portant sur l'ouverture dominicale dominicale les 22/12/2024 et 29/12/2024 de Carrefour Market à Saint Martin d'Auxigny

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Arrêté OP 2024A134 du 12 décembre 2024

Portant réglementation sur l'occupation de la route départementale n°68 devant le n°20 rue du Commerce, pendant l'exécution du déménagement de M. Bernardat Wenceslas.

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Arrêté OP 2024A127 du 26 novembre 2024

Portant permission de voirie pour occupation du domaine public, Solstructure, Impasse des Bardinets.

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Liste des demandes d’autorisation d’exploiter du 18 décembre 2024TéléchargerArrêté OP 2024A130 du 3 décembre 2024

Portant réglementation de circulation et de stationnement sur la voie communale n°2024 de la ZAC du 3bois blanc" pendant l'exécution du chantier de maintenance sur le pylône de téléphonie mobile.

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Arrêté OP 2024A131 du 6 décembre 2024

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Loto, "La voie d'Emy", SDF.

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Arrêté OP 2024A133 du 11 décembre 2024

Portant réglementation de la circulation sur la route de Coillard pendant l'exécution d'un chantier d'évacuation d'une citerne d'eau.

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Arrêté OP 2024A128 du 26 novembre 2024

Portant réglementation de circulation et de stationnement sur le parking Place de la Mairie pendant la manifestation du Marché de Noël.

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.