Documents

Arrêté OP 2024A122 du 5 novembre 2024

Portant réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération.

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Arrêté OP 2023A138 du 21 décembre 2023

Portant sur l'ouverture dominicale dominicale les 22/12/2024 et 29/12/2024 de Carrefour Market à Saint Martin d'Auxigny

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Arrêté OP 2024A123 du 19 novembre 2024

Portant réglementation de circulation et de stationnement sur la route du Montet et Impasse Bardoux pendant l'exécution du chantier de terrassement pour les travaux électrique.

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Arrêté OP 2024A119 du 15 octobre 2024

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire "soirée année 80", St Martin sur son 31, SDF.

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Décision du maire 2024-40 du 15 novembre 2024

Décision portant sur l'attribution d'un marché relatif à la fourniture et à la mise en place d'un voile d'ombrage à l'accueil périscolaire

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Décision du maire 2024-39 du 15 novembre 2024

Décision portant sur l'acceptation des conditions particulières 2025 au contrat d'assurance du personnel

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Décision du maire 2024-38 du 15 novembre 2024

Décision portant sur l'attribution d'un dispositif anti-inondation pour l'accueil périscolaire

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Arrêté DP 01822324T0054 du 12 novembre 2024TéléchargerDécision du maire 2024-37 du 12 novembre 2024

Portant sur la signature de l'avenant n°1 au marché de préparation et service de repas au restaurant scolaire et préparation de repas aux ayants droit au portage à domicile de la ville de Saint-Martin-d'Auxigny.

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Arrêté PC 01822324T0017 du 9 novembre 2024TéléchargerArrêté OP 2024A121 du 25 octobre 2024

Portant réglementation de stationnement place de la Mairie et Avenue de la République (rd56) pendant l'exécution du chantier de raccordement fibre de la Poste.

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Arrêté DP 018223 24T0053 du 05 novembre 2024

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.