Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Fête des écoles, AEP, SDF.
TéléchargerArrêté OP 2025A27 du 19 février 2025Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur les voies et parkings concernés par la Brocante 2025.
TéléchargerArrêté OP 2025A25 du 19 février 2025Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Brocante, Voies publiques, Comité des Fêtes.
TéléchargerArrêté OP 2025A24 du 19 février 2025Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Fête de la Saint Georges, Comité des Fêtes, SDF.
TéléchargerArrêté DP 018223 25 0 0020 du 17 avril 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0021 du 18 avril 2025TéléchargerArrêté DP 018223 25 0 0015 du 11 avril 2025TéléchargerOrdre du jour Conseil Municipal du 22 avril 2025TéléchargerArrêté OP 2025A46 du 3 avril 2025Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la route de Coillard pendant l'exécution d'un chantier de terrassement fibre.
TéléchargerNote de présentation du CFU 2024 et du BP 2025TéléchargerArrêté DP 018223 25 0 0002 du 14 avril 2025TéléchargerArrêté PC 018223 25 0 0009 du 11 avril 2025TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.