Documents

Arrêté OP 2024A136 du 17 décembre 2024

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, choucroute paroissiale, M. Le cozanet, salle des fêtes.

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Arrêté OP 2025A2 du 2 janvier 2025

Portant réglementation de circulation route de Coillard pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.

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Décision du maire 2025-03 du 20 janvier 2025

Portant sur le virement de crédits au budget principal 2024 au titre de la fongibilité

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Récépissé de dépôt DP0182232500001 du 16 janvier 2025TéléchargerArrêté 2025A010 du 17 janvier 2025

Arrêté portant délégation temporaire de fonction du maire à Monsieur Christian PERDU, 2ème Adjoint

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Arrêté OP 2025A8 du 15 janvier 2025

Portant réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération.

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Arrêté OP 2025A7 du 10 janvier 2025

Portant réglementation de circulation et de stationnement sur la voie communale n°204 de la ZAC du "Bois Blanc" pendant l'exécution du chantier de maintenance sur le pylône de téléphonie mobile.

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Arrêté OP 2025A1 du 2 janvier 2025

Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la route de Saint Eloy de Gy (rd160) pendant l'exécution d'un chantier fibre.

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Arrêté OP 2024A9 du 16 janvier 2025

Portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.

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Décision du maire 2025-02 du 16 janvier 2025

Portant sur l'attribution d'un marché de fourniture de tapis horticoles pour le fleurissement estival

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Décision du maire 2025-01 du 16 janvier 2025

Portant sur l'attribution d'un marché de fourniture de pièces pour le tracteur tondeuse

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Récépissé de dépôt PC 01822325T0001 du 10 janvier 2025Télécharger

Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.