Portant réglementation de circulation et de stationnement sur la voie communale n°2024 de la ZAC du "Bois blanc" pendant l'exécution du chantier de maintenance sur le pylône de téléphonie mobile.
TéléchargerArrêté OP 2025A17 du 28 janvier 2025Portant permission de voirie pour occupation du domaine public, ravalement façade "Studio hair", Place de la Mairie.
TéléchargerArrêté OP 2025A21 du 6 février 2025Prononçant l'ouverture d'un Etablissement Recevant du Public, Kebab de Saint Martin, 16 Place de la Mairie.
TéléchargerArrêté OP 2025A20 du 6 février 2025Prononçant la fermeture d'un Etablissement Recevant du Public, Aspara, 16 Place de la Mairie.
TéléchargerArrêté PC 018223 25 0 0001 du 3 février 2025Accordant Permis de Construire
TéléchargerArrêté PC 018223 25 0 0005 du 28 janvier 2025TéléchargerArrêté PC 018223 25 0 0003 du 28 janvier 2025TéléchargerArrêté OP 2025A2 du 2 janvier 2025Portant réglementation de circulation route de Coillard pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerArrêté OP 2025A13 du 23 janvier 2024Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, FVTV, gymnase Cathy Melain.
TéléchargerArrêté OP 2025A15 du 23 janvier 2025Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la rue de la Calotte pendant les travaux d'élagage de la parcelle AB81.
TéléchargerListe des demandes d’autorisation d’exploiter du 27 janvier 2025TéléchargerArrêté OP 2025A11 du 20 janvier 2025Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, concert Ecole de Musique, SDF.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.