Documents

Récépissé de dépôt DP 01822324T0041 du 17 juillet 2024TéléchargerArrêté OP 2024A86 du 3 juillet 2024

Portant réglementation de circulation route de Quantilly (rd59) pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.

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Ordre du jour du Conseil Municipal du 22 juillet 2024TéléchargerListe des demandes d’autorisation d’exploiter au 16 juillet 2024TéléchargerArrêté OP 2024A66 29 mai 2024

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, 14 juillet, St Martin en fête.

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Arrêté OP 2024A69 du 29 mai 2024

Portant réglementation de la circulation sur les voies communales, et sur le droit de pêche pendant les festivités du 14 juillet 2024 à l'Etang de la Salle.

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Arrêté préfectoral n°2024-1206 du 12 juillet 2024

Relatif au danger imminent pour la santé ou la sécurité physique des personnes concernant l'immeuble sis 1315, route des forêts à Saint Martin d'Auxigny (18110), cadastré ZM 235.

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Arrêté préfectoral n°2024-1195 du 10 juillet 2024

Portant interdiction temporaire de la vente, la cession, le port, le transport et l'utilisation d'artifices de divertissement, d'articles pyrotechniques, de pétards et de fusées dans le département du Cher à l'occasion de la fête nationale du 14 juillet 2024

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Arrêté préfectoral n°2024-1196 du 10 juillet 2024

Portant interdiction temporaire de la vente au détail et du transport en récipients de carburants, d'acides et de tous produits inflammables ou chimiques dans le département du Cher à l'occasion de la fête nationale du 14 juillet 2024

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Arrêté OP 2024A890 du 11 juillet 2024

Portant réglementation de circulation route de saint Eloy de Gy (Rd 160), pendant l'exécution du déménagement de l'entreprise Demeco.

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Récépissé de dépôt DP 018223 24T0039TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 24T0038 du 9 juillet 2024Télécharger

Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.