Portant alignement individuel, route des Boulets, ZM345.
TéléchargerArrêté OP 2024A72 du 4 juin 2024Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la route de Montboulin pendant l'exécution d'un chantier fibre.
TéléchargerArrêté OP 2024A61 du 22 mai 2024Portant réglementation de circulation impasse de la Pinonnerie pendant l'exécution du chantier de terrassement pour le passage de la fibre optique.
TéléchargerArrêté Op 2024A73 du 7 juin 2024Portant réglementation de la circulation sur la route d'Allogny (Rd56), pendant le passage de la course cycliste "Championnat régional Ufolep".
TéléchargerArrêté OP 2024A68 du 29 mai 2024Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, course Ufolep, St Martin en fête.
TéléchargerArrêté OP 2024A65 du 28 mai 2024Portant réglementation de la circulation sur les voies ouvertes, pendant le passage de la course cycliste "Championnat régional UFOLEP"
TéléchargerArrêté OP 2024A60 du 22 mai 2024Portant réglementation de circulation route de Mery es Bois (rd169) pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 24T0035 du 13 juin 2024TéléchargerArrêté DP 018223 24T0034 du 7 juin 2024TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.