Documents

Arrêté DP 018223 24T0031 du 7 juin 2024TéléchargerArrêté OP 2024A49 du 17 avril 2024

Portant réglementation de circulation rue basse des Roches, pendant l'exécution du déménagement de M. Gandois.

Télécharger
Arrêté DP 018223 24T0032 du 5 juin 2024TéléchargerDélibération 20240527-01bis du Conseil Municipal du 27 mai 2024

Annule et remplace la précédente délibération numéro 20240527-01 pour erreur matérielle : Extinction de créance

Télécharger
Arrêté OP 2024A59 du 22 mai 2024

Portant réglementation de circulation route de Montboulin pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.

Télécharger
Arrêté OP 2024A56 du 2 mai 2024

Portant réglementation sur la circulation et le stationnement aux abords de la salle des Fêtes et gymnase "Cathy Melain" pendant la manifestation "Crazy Berry"

Télécharger
Récépissé de dépôt DP 018223 24T0034 du 16 mai 2024TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 24T0033 du 7 juin 2024TéléchargerArrêté OP 2024A71 du 30 mai 2024

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, "Crazy Berry", CCTHB, Les Justices.

Télécharger
Arrêté DP 018223 24T0020 du 3 juin 2024TéléchargerDécision du maire n°2024-13 du 3 juin 2024

Décision portant sur l'attribution du marché relatif aux travaux d'eau pluviale chemin de la grande cheminée

Télécharger
Décision du maire n°2024-12 du 3 juin 2024

Décision portant sur l'attribution du marché relatif aux travaux chemin de la corbeauderie

Télécharger

Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.