Portant sur l'attribution du marché d'assistance à maitrise d'ouvrage "restauration collective"
TéléchargerElection des membres de la chambre d’agriculture : listes définitives des électeursElection des membres de la chambre d'agriculture : listes électorales définitives des électeurs individuels établies par collèges
TéléchargerArrêté DP01822324T0048 du 19 novembre 2024TéléchargerArrêté PC01822324T0018 du 21 novembre 2024TéléchargerRécépissé de dépôt DP01822324T0055 du 21 novembre 2024TéléchargerDécision du maire 2024-42 du 22 novembre 2024Décision portant sur la signature de l'avenant n°1 au lot 6 du marché de travaux "Réhabilitation de l'école Maternelle"
TéléchargerDécision du maire 2024-41 du 22 novembre 2024Décision portant sur la signature de l'avenant n°2 au lot 8 du marché de travaux "Réhabilitation de l'école maternelle"
TéléchargerArrêté OP 2024A119 du 15 octobre 2024Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire "soirée année 80", St Martin sur son 31, SDF.
TéléchargerArrêté OP 2024A125 du 21 novembre 2024Portant sur l'arrivée d'un nouveau conducteur de taxi à la SARL Marquet.
TéléchargerDécision du maire 2024-40 du 15 novembre 2024Décision portant sur l'attribution d'un marché relatif à la fourniture et à la mise en place d'un voile d'ombrage à l'accueil périscolaire
TéléchargerDécision du maire 2024-39 du 15 novembre 2024Décision portant sur l'acceptation des conditions particulières 2025 au contrat d'assurance du personnel
TéléchargerDécision du maire 2024-38 du 15 novembre 2024Décision portant sur l'attribution d'un dispositif anti-inondation pour l'accueil périscolaire
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.