Portant l'ouverture d'un débit temporaire de boisson pour Bioberry, journée Bio à la ferme de printemps, ferme "Au goût des saisons".
TéléchargerDélibérations du Conseil Municipal du 27 mai 2024TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 24T0012 du 1er juin 2024TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 24T0032 du 27 mai 2024TéléchargerArrêté OP 2024A53 du 2 mai 2024Portant sur l'ouverture d'un débit de boisson temporaire pour "La voie d'Emy", Handi'festi, Salle des fêtes, Gymnase.
TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 24T0031 du 29 mai 2024TéléchargerListe des demandes d’autorisation d’exploiter au 31 mai 2024TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 24T0030 du 30 mai 2024TéléchargerRécépissé de dépôt DP 01822324T0029 du 30 mai 2024TéléchargerArrêté OP 2024A62 du 22 mai 2024Portant réglementation sur la circulation et le stationnement aux abords de la Salle des fêtes et du gymnase "Cathy Melain" pendant la manifestation "Hani'festi".
TéléchargerArrêté DP 01822324T0028 du 30 mai 2024TéléchargerListe des délibérations du Conseil Municipal du 27 mai 2024TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.