Portant sur l'attribution de l'étude de faisabilité de maitrise foncière Platé-Bardinets-goyons
TéléchargerArrêté Préfectoral n°2024-1777 du 21 octobre 2024Portant dérogation temporaire aux périodes d'interdiction des épandages des effluents liquides de types II
TéléchargerDélibérations du Conseil Municipal du 21 octobre 2024TéléchargerRécépissé de dépôt PC 01822324T0020 du 18 octobre 2024TéléchargerListe des délibérations du Conseil Municipal du 21 octobre 2024TéléchargerArrêté DP 01822324T0050 du 21 octobre 2024TéléchargerArrêté DP 01822324T0049 du 17 octobre 2024TéléchargerArrêté OP 2024A117 du 9 octobre 2024Portant réglementation de la circulation sur la route d'Allogny (Rd58) pendant l'exécution du chantier de création de branchement d'assainissement.
TéléchargerArrêté OP 2024A118 du 15 octobre 2024Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire Loto, St Martin sur son 31, SDF.
TéléchargerArrêté OP 2024A120 du 18 octobre 2024Portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.
TéléchargerOrdre du jour du Conseil Municipal du 21 octobre 2024TéléchargerArrêté DP 01822324T0046 du 15 octobre 2024TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.