Documents

Décision du Maire 2024-33 du 15 octobre 2024TéléchargerDécision du Maire 2024-32 du 15 octobre 2024TéléchargerListe des parcelles ayant fait l’objet d’un dégrèvement pour l’année 2024TéléchargerRécépissé de dépôt PC 01822324T0019 du 14 octobre 2024TéléchargerArrêté OP 2024A115 du 3 octobre 2024

Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur le chemin de Charlet pendant l'exécution d'un chantier de terrassement pour la pose de câbles électrique et de fibre optique.

Télécharger
Arrêté DP 01822324T0030 du 10 octobre 2024TéléchargerDécision du Maire 2024-31 du 10 octobre 2024

Décision portant sur la signature de l'avenant n°1 du marché de maitrise d'œuvre "Réhabilitation de l'école maternelle".

Télécharger
Décision du Maire 2024-30 du 10 octobre 2024

Décision portant sur la signature de l'avenant n°2 au lot 29 du marché de travaux "Réhabilitation de l'école maternelle"

Télécharger
Décision du Maire 2024-29 du 10 octobre 2024

Décision portant sur l'attribution du marché de travaux de mise en peinture du chœur de l'église

Télécharger
Liste des demandes d’autorisation d’exploiter du 09 octobre 2024TéléchargerArrêté OP 2024A112 du 26 septembre 2024

Permission de voirie portant occupation du domaine public, Circet, route des Noues.

Télécharger
Arrêté OP 2024A11 du 26 septembre 2024

Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la route des Noues pendant l'exécution d'un chantier de pose de poteau Télécom.

Télécharger

Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.