Portant sur l'ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le Comité des fêtes, Brocante, Avenue de la République.
TéléchargerArrêté OP 2024A28 du 27 février 2024Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur les voies et parkings concernées par la Brocante 2024.
TéléchargerArrêté OP 2024A24 du 22 février 2024Ouverture d'un débit temporaire de boisson Comité des fêtes, Brocante, Avenue de la République.
TéléchargerArrêté OP 2024A57 du 17 avril 2024Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la route de Quantilly (rd59) pendant l'exécution du chantier de réalisation d'enrobé.
TéléchargerArrêté Ministériel de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire du 26 avril 2024Qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène
TéléchargerRécépissé de dépôt DP 01822324T0024 du 29 avril 2024TéléchargerArrêté n°2024-0568 du 28 avril 2024Concernant le programme de restauration des milieux aquatiques du bassin de l'Yèvre-2023-2028 porté par le SiVY
TéléchargerArrêté OP 2024A38 du 26 mars 2024Portant réglementation de stationnement sur l'occupation de 3 places devant le n°6 Place de la Mairie (rd n°68), pendant l'exécution du déménagement de M. Vautier.
TéléchargerRécépissé de dépôt DP 01822324T0023 du 29 avril 2024TéléchargerArrêté OP 2024A48 du 17 avril 2024Portant réglementation de la circulation sur la route de l'Etang (rd68) pendant l'exécution du chantier de création de branchement d'eau potable.
TéléchargerArrêté OP 2024A43 du 17 avril 2024Portant réglementation de stationnement sur la route de l'Etang (rd68) pendant l'exécution du chantier de terrassement pour travaux électrique.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.