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Liste des délibérations CM du 5 février 2024TéléchargerOrdre du jour CM du 05 février 2024TéléchargerArrêté OP 2024A13 du 18 janvier 2024

Portant réglementation de la circulation sur la route de Mery es Bois pendant l'exécution du chantier de création de branchements d'eau potable et d'assainissement.

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Arrêté OP 2024A4 du 4 janvier 2024

Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur le chemin des Roches aux Coillards pendant l'exécution du chantier Fibre.

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Décision du maire 2024-03 du 30 janvier 2024

Portant sur l'attribution du marché de fourniture de pièce mécaniques

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Décision du maire 2024-02 du 30 janvier 2024

Portant sur l'attribution du marché d'assistance à maitrise d'ouvrage "restauration collective"

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Arrêté DP018223 24T0005 du 29 janvier 2024TéléchargerRécépissé de dépôt DP018223 24T0006 du 26 janvier 2024TéléchargerArrêté OP 2024A9 du 17 janvier 2024

Portant réglementation de circulation et de stationnement route de Vasselay (rd58) pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.

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Arrêté OP 2024A8 du 16 janvier 2024

Portant réglementation de circulation et de stationnement VC n°3 dite du Chêne pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.

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Arrêté OP 2024A11 du 17 janvier 2024

Arrêté d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Loto, Salle des Fêtes, St Martin sur son 31.

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Arrêté DP018223 24T0003 du 24 janvier 2024Télécharger

Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.