Arrêté d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, galette, AEP, salle polyvalente.
TéléchargerRécépissé de dépôt DP018223 24T0005 du 19 janvier 2024TéléchargerArrêté OP 2024A12 du 18 janvier 2024Portant permission de voirie portant occupation du domaine public, CCTHB, route de Mery es Bois.
TéléchargerArrêté OP 2024A12 du 18 janvier 2024Portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.
TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 24T0003 du 17 janvier 2024TéléchargerDécision du maire 2024-01 du 15 janvier 2024Portant sur le virement de crédit au budget principal 2023 au titre de la fongibilité
TéléchargerArrêté OP 2023A3 du 4 janvier 2024Portant réglementation de circulation et de stationnement petite voie des Chênes pendant l'exécution du chantier de terrassement.
TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 24T 0004 du 12 janvier 2024TéléchargerArrêté DP 018223 24T0001 du 11 janvier 2024TéléchargerArrêté OP 2024A6 du 11 janvier 2024Portant permission de voirie portant occupation du domaine public à Europeinture37, lotissement Cravert et Reinettes.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.