Documents

Arrêté OP 2023A62 du 7 juin 2023

Portant réglementation de stationnement et de circulation sur la partie basse de la Place de la Mairie(RD56) pendant la manifestation de la Fête de la Musique.

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Arrêté DP 018223 23T0030 du 1er juin 2023

Opposition à une déclaration préalable

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Récépissé de dépôt DP 018223 23T0032 du 6 juin 2023TéléchargerArrêté OP 2023A61 du 5 juin 2023

Portant réglementation de circulation et de stationnement route de la Corbeauderie pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.

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Arrêté OP 2023A60 du 05 juin 2023

Portant réglementation de circulation et de stationnement voie communale du Platé à Saint Martin d'Auxigny pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.

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Arrêté OP 2023A59 du 5 juin 2023

Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boisson, Fête de la musique, "Saint Martin en fête".

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Décision du Maire 2023-19 du 2 juin 2023

Portant sur l'attribution du marché de rénovation des 2 courts de tennis en béton poreux

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Arrêté OP 2023A58 du 1 juin 2023

Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boisson, Fête des écoles, AEP.

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Arrêté OP 2023A52 du 17 mai 2023

Portant réglementation de la circulation sur la route de Vasselay (RD58) pendant l'exécution du chantier mobile d'éclairage public.

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Arrêté OP 2023A57 du 31 mai 2023

Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la route de la Corbeauderie pendant l'exécution du chantier fibre optique.

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Arrêté OP 2023A56 du 31 mai 2023

Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la route des forêt (RD58) pendant l'exécution du chantier fibre optique.

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Arrêté DP 018223 23T0028 du 25 mai 2023

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.