Documents

Décision du maire 2023-18 du 30 mai 2023

Portant sur l'attribution du marché de travaux d'empierrement d'un chemin situé route de l'Etang

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Arrêté DP 018223 23T0029 du 30 mai 2023

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable

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Décision du maire 2023-17 du 17 mai 2023

Portant sur l'attribution du marché de fourniture d'équipements de protection individuelle

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Récépissé de dépôt DP 018223 23T0031 du 30 mai 2023

Récépissé de dépôt

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Arrêté OP 2023A50 du 16 mai 2023

Portant réglementation de circulation route du Montet pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.

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Arrêté Préfectoral DDT-2023-178 du 25 mai 2023

Le Département du Cher en situation de vigilance sécheresse

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Arrêté OP 2023A55 du 25 mai 2023

Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boisson , élection reine et roi comice agricole, Comité d'organisation du Comice.

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Arrêté Préfectoral DDT-2023-145 du 17 mai 2023

Fixant les modalités de contrôle de réalisation des plans de chasse dans le département du Cher pour la saison 2023-2024

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Arrêté Préfectoral DDT-2023-143 du 17 mai 2023

Relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département du Cher

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Arrêté OP 2023A53 du 25 mai 2023

Portant réglementation sur la circulation et le stationnement aux abords de la salle des fêtes pendant le mariage de Mme Sousa.

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Arrêté Préfectoral DDT-2023-148 du 17 mai 2023

Portant autorisation de tir de jour du sanglier autour des surfaces agricoles en cours de récolte ou en cours de broyage pour les couverts végétaux du 1er juin au 15 décembre 2023

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Arrêté Préfectoral DDT-2023-149 du 17 mai 2023

Autorisant l'utilisation de banderoles à l'occasion de battues aux grands gibiers pour la saison 2023-2024

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.