Portant sur l'ouverture d'un débit de boisson, Comité des fêtes pour la Brocante 2023.
TéléchargerArrêté OP 2023A26 du 2 mars 2023Portant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Comité des fêtes pour la Fête de la Saint Georges.
TéléchargerArrêté OP 2023A25 du 02 mars 2023Portant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Comité des fêtes pour la bourse toutes collections.
TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0010 du 2 mars 2023TéléchargerCommuniqué du 2 mars 2023 valant décision, en application de l’arrêté 2017-1-1489 du 28 novembre 2017TéléchargerArrêté n°2023-0241 du 1er mars 2023Fixant la liste des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2023
TéléchargerArrêté PC 018223 22T0037 du 27 février 2023TéléchargerArrêté OP 2023A24 du 28 février 2023Portant réglementation de circulation sur la rue de la Rose (RD58) pendant l'exécution du chantier de raccordement électrique.
TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0009 du 28 février 2023TéléchargerDécision du maire 2023-03 du 20 février 2023Portant sur l'attribution du marché d'assistance à la passation des marchés d'assurances
TéléchargerDécision du maire 2023-02 du 20 février 2023Portant sur l'attribution du marché de travaux de mise en conformité des lignes éclectiques et de remplacement de la centrale de commande des cloches de l'Eglise
TéléchargerArrêté OP 2024A16 du 13 février 2024Portant réglementation de la circulation sur la route de Mery es Bois pendant l'exécution du chantier de création de branchement d'eau potable et d'assainissement.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.