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Arrêté OP 2023A69 du 27 juin 2023

Portant réglementation de circulation voie communale chemin des Rochons pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.

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Publication de mariage : Annabelle, Marie-Claire, Paulette LABORDE et Rémi, Jean-Paul, Jean-Claude NADALTéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 22T0024 M01 du 26 juin 2023TéléchargerArrêté OP 2023A68 du 23 juin 2023

Portant numérotage de l'impasse du Bois des écoliers

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Arrêté Préfectoral n° 2023-1077 du 23 juin 2023

Délivrant l'homologation du plan annuel de répartition 2023 des prélèvements d'eau pour l'irrigation agricole sur les bassins versant Yèvre-Auron dans la limite du département du Cher à AREA BERRY

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Arrêté OP 2023A67 du 23 juin 2023

Portant réglementation de l'extinction totale de l'éclairage public sur le territoire de la commune du 1er juin au 15 août

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Arrêté OP 2023A66 du 21 juin 2023

Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boisson, tournoi de tennis, Tennis Club Saint Martin.

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Arrêté OP 2023A65 du 21 juin 2023

Portant réglementation sur l'occupation de la route départementale n°68 devant le n°1 Place du Pont pendant l'exécution du déménagement de Mme Couquet Aude.

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Procès verbal du CM du 15 mai 2023TéléchargerListe des délibérations CM du 19 juin 2023TéléchargerDélibération CM du 19 juin 2023

Délibération CM du 15 mai 2023

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Récépissé de dépôt PC 018223 23T0005 du 21 juin 2023Télécharger

Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.