Documents

Arrêté OP 2023A5 du 13 janvier 2023

Portant réglementation de circulation sur la rue de la Vallée et la voie communale n°4
de Vasselay à Saint Martin d'Auxigny.

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Arrêté OP 2023A6 du 13 janvier 2023

Portant réglementation sur le stationnement et l'occupation du trottoir au niveau du
n°12 Place de la Mairie pendant l'exécution de travaux de couverture avec la mise en
place d'un échafaudage.

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Arrêté OP 2023A4 du 12 janvier 2023

Portant réglementation de circulation sur la rue de la Vallée et la voie communale n°4
de Vasselay à Saint Martin d'Auxigny.

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Arrêté OP 2023A23 du 11 janvier 2023

Portant sur une demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire association EMTV

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Arrêté OP 2023A2 du 10 janvier 2023

Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur les voies ouvertes à
la circulation en accordant le droit de passage aux participants de la course cycliste
« Championnat National de Cyclisme FDC2023 »,

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Arrêté OP 2023A1 du 3 janvier 2023

Portant réglementation de la circulation sur la voie communale de Montboulin à
Coillard pendant l'exécution du chantier de création de branchement d'eau potable.

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Arrêté OP 2022A147 du 20 décembre 2022

Portant réglementation de stationnement sur le parking Place de la Mairie (RD56)
pendant le marché du 24/12/2022

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Arrêté OP 2022A149 du 20 décembre 2022

Portant réglementation de la circulation sur la route du Montet pendant les travaux
d'adduction à la fibre optique

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Arrêté OP 2022A148 du 17 décembre 2022

Portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries

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Arrêté OP 2022A146 du 14 décembre 2022

Portant sur l'ouverture dominicale les 24/12/2023 et 31/12/2023 de Carrefour Market
à Saint Martin d'Auxigny

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Arrêté OP 2022A145 du 9 décembre 2022

Portant règlementation de la circulation route de Montboulin durant la réalisation d'un chantier

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Arrêté OP 2022A144 du 8 décembre 2022

Portant règlement municipal du cimetière et de l'espace cinéraire de Saint Martin d'Auxigny

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.