Fixant le nombre minimal et maximal d'animaux à prélever d'espèce de grand gibier soumis à plan de chasse pour la saison de chasse 2023-2024
TéléchargerDélibérations du CCAS du 29 août 2022TéléchargerDélibérations du CCAS du 28 novembre 2022TéléchargerDélibération du CCAS du 10 octobre 2022TéléchargerDélibérations du CCAS du 20 février 2023TéléchargerArrêté OP 2023A43 du 2 mai 2023Portant réglementation de la circulation sur la route du Montet pendant l'exécution du chantier de création de branchements d'eau potable et d'assainissement.
TéléchargerArrêté PC 018223 23T0002 du 27 avril 2023TéléchargerArrêté PC 018223 22T0025 M02 du 27 avril 2023TéléchargerArrêté DP 018223 23T0013 du 25 avril 2023TéléchargerArrêté DP 018223 23T0019 du 25 avril 2023TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.